Gisèle Denis

De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Niort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000445014(source JORF)
cessation de fonction
08 Décembre 200408/12/2004
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2003-09-30"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000245730(source JORF)
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Niort
Remplace:Mme Owen Borsani (Florence), épouse Petit
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="2001-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
suppleant
JORFTEXT000000579421(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Niort
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Niort
Groupe:
Tribunal d'instance de Niort
date_debut="1995-11-27"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
suppleant
JORFTEXT000000191072(source JORF)
nomination
22 Décembre 199522/12/1995